Critère(s) de recherche:
-
-
-
Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1834-1849) ; réclamations de M. Dencausse, conseiller municipal, au sujet de la réparation du presbytère (1923), de Michel Dencausse et Henri Pradère concernant la location d'une salle dans la mairie à « L'Union agricole d'Izaut-de-l'Hôtel » (1924-1925), de divers habitants au sujet des concessions funéraires (1924-1926), de Paul Esquerré concernant les concessions d'eau (1926), de M. Maistripuri au sujet de la rémunération du curé (1934), de Paul Esquerré pour non délivrance d'un acte d'état civil (1934-1935), de Pierre Esquerré, conseiller municipal, en vue de l'annulation d'une délibération du conseil municipal (1936). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école (1871), assurance contr
-
-
Commune d'Izaut-de-l'Hôtel, établissement d'une conduite d'eau avec bornes-fontaines et abreuvoirs, dessins, plans et coupes du bassin de captage, du bassin réservoir, du raccordement de la conduite générale avec le bassin réservoir, d'un abreuvoir avec fontaine, coupe d'une borne-fontaine. Dencausse, architecte. 18 juillet 1900. Ech. 0,02 p.m.
-
République française, sous-préfecture de Saint-Gaudens, travaux communaux et vicinaux, adjudication, Luscan, construction du chemin d'intérêt commun n°59 de Valentine à Fronsac, Izaut-de-l'Hôtel, établissement d'une conduite d'eau avec bornes-fontaines, Aulon, réfection des planchers et de la toiture de l'église. 15 juin 1901. Saint-Gaudens : imp. Louis Vanin.